INTRODUCTION
Les conditions générales suivantes s’appliquent à tous les utilisateurs du site www.agenceb.com
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site www.agenceb.com
Tout accès et/ou utilisation du site www.agenceb.com suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes Conditions. Elles constituent donc un contrat entre l’Agence B et l’utilisateur.
Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de quitter le site www.agenceb.com
MENTIONS LÉGALES
Le site www.agenceb.com est édité par :
Agence B
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Email : info@agenceb.com Le site www.agenceb.com est hébergé par : HostGator
ACCÈS AU SITE
Le site www.agenceb.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site www.agenceb.com , que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Agence B met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site www.agenceb.com mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
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Agence B se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du site www.agenceb.com afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site www.agenceb.com, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Agence B est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
Le contenu reproduit sur le site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de Agence B, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
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Tout utilisateur qui dispose d’un site à titre personnel ou professionnel ne peut placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site www.agenceb.com sans demander préalablement l’autorisation de Panda Events.
LIMITES DE RESPONSABILITÉ
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L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.
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ÉVOLUTION DU PRÉSENT CONTRAT
Agence B se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.
Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site www.agenceb.com
DURÉE
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du site www.agenceb.com
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de contentieux, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents
RÉALISATION
Site internet créé par : andrijasevic.com
CRÉDITS VISUELS
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